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Mentions légales

Le présent site promotionnel est édité par ICLOSIA® Convivium - Zac Ecoparc Nord, 7 Rue Jean Louis Etienne 57140 Norroy-Le-Veneur

Le présent site comporte un certain nombre d'informations promotionnelles. Les directeurs de la publication du site sont Emmanuel WORMS et Martin NOMMER, agissant en qualité de directeur.

Le prestataire assurant l'hébergement est Déclic Communication à SAINT-AVOLD (57). L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, la société Déclic Communication pourra interrompre le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire, et tous autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l'éditeur.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et écrite de l'éditeur, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont la société Déclic Communication est productrice.

La marque ICLOSIA® ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'éditeur est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite.

Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place d'hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de l'éditeur.

ICLOSIA® met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (loi dite Informatique et Libertés), les utilisateurs disposent d'un droit d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de retrait (art. 26 de la loi) de toutes les données à caractîre personnel qui ont été portées à la connaissance de www.iclosia.com lors de l'utilisation de son site Internet. De même, les utilisateurs disposent du droit de s'opposer à la cession des données. L'exercice des droits décrits ci-dessus est possible en envoyant un courriel à : contact@iclosia.com

 

Crédits

Directeur de la publication : Emmanuel WORMS, Martin NOMMER.
Webmestre : Emmanuel WORMS, Email : eworms@iclosia.com

Crédits photos : PhotoDisc - Phovoir - Ingram - Déclic Communication
Création, réalisation et développement informatique : Déclic Communication

 

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